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L'Association : Les 1001 bornes

Nos statuts

Écrit par Jacques.

Statuts de l’Association :

«  LES MILLE ET UNE BORNES »

 

Article 1:  Généralités  

Art. 1.1)  Sous le  nom d’Association « Les Mille et Une Bornes » est constitué une association sans but lucratif, régie par les statuts suivants et les articles 60 et suivants du Code Civil Suisse.  

Art.1.2)  La durée de vie de l’Association est liée à la durée de vie du projet, soit 4 ans à partir de la date de  création de l’Association.  

Art.1.3)  Le siège de l’Association est à Genève.

  Article 2:  Buts

Art.2)   Buts de l’Association :

  1. Soutenir le projet "Les Mille et Une Bornes". (cf. pièce jointe)
  2. Créer un réseau autour du projet par le biais,
    de la famille, des amis et des connaissances qui s'y intéressent.
  3. Donner une assise communale/cantonale à ce projet en invitant les enfants et les parents qui connaissent la famille à suivre et/ou à participer au projet.
  4. L’Association s’engage à informer ses membres du déroulement du projet, via des «newletters » pour des infos courantes ainsi que via un journal électronique pendant le voyage.

Article 3:  Composition de l ‘Association

Art.3.1) Les organes de l’Association sont l’Assemblée Générale, le comité et le vérificateur de compte.

Art.3.2) L’assemblée générale à lieu une fois par année. Une assemblée générale extraordinaire peut-être convoquée à la demande du comité ou à la demande de 1/5 ème des membres.

Art.3.3) La convocation pour l’assemblée générale se fait par E-mail à chacun des  membres au moins 1 mois à l’avance.

Art.3.4) L’assemblée générale prend des décisions concernant les points suivants :

  1. Modification des statuts.
  2. Approbation des comptes.
  3. Approbation du rapport du vérificateur de compte.

Article 4: Comité

Art.4.1) Le comité dirige l’Association. Il est élu pour la durée du projet.  

Art.4.2) Composition du comité : Le Comité est constitué pour la durée  du projet de 4 personnes remplissant les fonctions suivantes : Le Président, le Vice-Président, le Trésorier et la Secrétaire Générale. 

Art.4.3) Le comité est chargé :

a) de représenter l’Association en toute circonstance.

b) d’administrer ses biens au mieux dans l’intérêt de l’Association.

c) de nommer le trésorier qui tient les comptes de l’Association. Ces derniers sont soumis à chaque exercice au vérificateur des comptes qui pourra exiger toute pièce justificative et fera un rapport à l’assemblée générale.

Art.4.4) L’Association est valablement engagée envers les tiers par la signature du président. Pour les opérations courantes le comité peut confier la signature individuelle à l’un ou plusieurs de ses membres.

   Article 5: Membres

Art.5.1) Est membre de l’Association toute personne physique ou famille qui s’acquitte régulièrement de la cotisation fixée.

Art.5.2) Les membres sont tenus lors de l’inscription de posséder une adresse Internet valable pour recevoir les informations concernant l’Association.  

Art.5.3) Les membres sont exemptés de toute responsabilités à l’égard des engagements de l’Association, qui sont garantis uniquement par son avoir social.

    Article 6: Ressources de l’Association

Art.6.1) Les ressources de l’Association proviennent : Des cotisations des membres. De dons et de subventions. Et de toute autre libéralité.

Art.6.2) Les cotisations doivent être versées annuellement au comité.

Art.7) Les présents statuts ont été adopté par l’assemblée générale du 26 septembre 2009                                     

 

Le comité  :

Jacques Sans        Antje Siemers-Monteduro           Florence Sans            Odile Quennoz 

  Président                      Vice-Présidente                   Trésorière            Secrétaire Générale




Règlement des membres de l’ Association

«  LES MILLE ET UNE BORNES »

1) Les membres de l’Association sont tenus de respecter les statuts ainsi que le règlement présent

2) Les membres sont tenus de s’acquitter de la cotisation annuelle s’élevant à 20.- CHF.

3) Tout membre est libre de quitter l’Association. Dès lors il perd  ses droits à l’actif social et reste débiteur de ses obligations financières pour l’année en cours. Sa cotisation ne sera donc pas remboursée.  

4) Tout membre s’engage à respecter les buts de l’Association, le comité se gardant le droit d’exclure tout membre qui pourrait nuire aux buts de l’Association.

5) Toute action d’un membre engageant l’Association doit obtenir l’aval du Comité.

          En date du 1er novembre 2009